Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation.
Terms and Conditions
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Section 02
Champ d'application du service
Les services fournis par Toast Gesture incluent des cours de développement personnel.
Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées et seront publiées sur le site.
Policy Terms
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Toast Gesture ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation applicable en France.